Aujourd’hui, de plus en plus de personnes optent pour le scooter comme moyen de transport, pour sa simplicité d’utilisation et sa capacité à se faufiler dans la circulation. Toutefois, il est essentiel de connaître les démarches pour obtenir une carte grise pour votre scooter, car elle constitue un élément indispensable pour circuler légalement. Dans cet article, nous allons vous expliquer en détail les procédures, les tarifs et les délais pour obtenir une carte grise scooter.
Les types de scooter concernés par la carte grise
Avant de commencer, il est important de distinguer les différents types de scooter, car les démarches diffèrent en fonction de la cylindrée et de la motorisation. Les scooters se divisent en trois catégories : les cyclomoteurs, les motocyclettes légères et les motocyclettes.
Les cyclomoteurs
Les cyclomoteurs sont des scooters de petite cylindrée, généralement inférieure à 50 cm³. Il est obligatoire d’avoir une carte grise pour ces véhicules depuis le 1er janvier 2011, même s’ils ne dépassent pas les 45 km/h. Il est à noter que les cyclomoteurs électriques ayant une puissance maximale de 4 kW sont également concernés.
Les motocyclettes légères
Les motocyclettes légères sont des scooters dont la cylindrée est comprise entre 50 et 125 cm³. Ils nécessitent également une carte grise pour circuler légalement. Les motocyclettes légères électriques dont la puissance est comprise entre 4 et 11 kW sont également concernées.
Les motocyclettes
Enfin, les motocyclettes sont des scooters de plus de 125 cm³. Ils sont soumis aux mêmes obligations que les voitures en termes de carte grise.
Les démarches pour obtenir une carte grise scooter
Pour obtenir une carte grise scooter, vous devez passer par une procédure simplifiée sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Voici les étapes à suivre :
- Créez un compte sur le site de l’ANTS si vous n’en avez pas déjà un.
- Munissez-vous du numéro d’identification du véhicule (NIV), du certificat de conformité, de la facture d’achat et d’un justificatif de domicile récent.
- Complétez le formulaire en ligne en indiquant les informations demandées et en joignant les documents nécessaires.
- Payez en ligne les frais de carte grise.
- Attendez de recevoir votre carte grise par courrier.
Il est à noter que vous pouvez également faire appel à un professionnel habilité pour effectuer ces démarches à votre place, moyennant des frais supplémentaires.
Tarifs et délais d’obtention de la carte grise scooter
Tarifs
Le tarif de la carte grise scooter dépend du type de véhicule et de sa puissance fiscale. Pour les cyclomoteurs, le montant est fixé à 1 euro par cheval fiscal. Pour les motocyclettes légères, le montant est de 2 euros par cheval fiscal. Enfin, pour les motocyclettes, le tarif est identique à celui des voitures, soit 43 euros par cheval fiscal.
Il est important de noter que des taxes supplémentaires peuvent s’appliquer, comme la taxe régionale, la taxe sur les véhicules polluants ou la redevance pour l’acheminement de la carte grise.
Délais
Le délai d’obtention de la carte grise scooter dépend du traitement de votre dossier par l’ANTS. En général, le délai moyen est de 15 jours, mais il peut être plus long en cas de forte demande. Il est donc recommandé de ne pas tarder à effectuer vos démarches pour éviter les problèmes liés à l’absence de carte grise.
La carte grise scooter est un document essentiel pour pouvoir circuler légalement avec votre véhicule. Il est important de connaître les différentes catégories de scooters et les démarches à suivre pour obtenir ce précieux sésame. N’hésitez pas à vous renseigner davantage sur le site de l’ANTS, et pensez à anticiper les délais pour éviter tout désagrément.